Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DE FAMILLE
BASILE

Numéro de dépôt :
93449834
Date de dépôt :
04/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2003

Présentation de la marque L'ESPRIT DE FAMILLE

Déposée le 4 janvier 1993 par la société BASILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société BASILE domicilié(e) 1, Rue Jean-François Hache, 38000 Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 763 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASILE - France.

La marque L'ESPRIT DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DE FAMILLE est expirée depuis le 4 janvier 2003.

BASILE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIFOLY , A AREND AREND BASILE , LE BASILE , LA VIE EST UN JEU D'ENFANT , Basile , CERTAINS NAISSENT REBELLES, D'AUTRES LE DEVIENNENT


BASILE - 1, Rue Jean-François Hache, 38000 Grenoble - France - SIREN 382763837


BASILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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